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Convention relative aux droits de l’enfant |
Distr. GÉNÉRALE CRC/C/SR. 804 24 juillet 200 2 Original : FRANÇAIS |
COMITÉ DES DROITS DE L’ENFANT
Trentième session
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA DEUXIÈME PARTIE (PUBLIQUE) * DE LA 804 e SÉANCE
tenue au Palais Wilson, à Genève,
le vendredi 7 juin 2002, à 10 heures
Président : M. DOEK
SOMMAIRE
ADOPTION DU RAPPORT DU COMITÉ SUR SA TRENTIÈME SESSION
CLÔTURE DE LA SESSION
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* Il n’a pas été établi de compte rendu analytique pour la première partie (privée) de la séance.
Le présent compte rendu est sujet à rectifications.
Les rectifications doivent être rédigées dans l’une des langues de travail. Elles doivent être présentées dans un mémorandum et être également incorporées à un exemplaire du compte rendu. Il convient de les adresser, une semaine au plus tard à compter de la date du présent document , à la Section d’édition des documents officiels, bureau E.4108, Palais des Nations, Genève.
Les rectifications aux comptes rendus des séances publiques du Comité seront groupées dans un rectificatif unique qui sera publié peu après la session.
La deuxième partie (publique) de la séance est ouverte à 11 h 45 .
ADOPTION DU RAPPORT DU COMITÉ SUR SA TRENTIÈME SESSION (CRC/C/118)
1. Le PRÉSIDENT invite les membres du Comité à examiner les chapitres I (Recommandation adoptée par le Comité des droits de l’enfant), II (Questions d’organisation et questions diverses), IV (Activités intersessions du Comité), V (Coopération avec d’autres organes de l’ONU et autres institutions intéressées), VI (Méthodes de travail), VII (Observations générales) et VIII (Projet d’ordre du jour provisoire de la trente et unième session).
2. Les chapitres I ,II, IV, V, VI, VII et VIII sont adoptés .
3. Le PRÉSIDENT invite le Rapporteur à présenter la section B du chapitre III, intitulée « Examen des rapports présentés par les États parties en application de l’article 44 de la Convention », contenant les observations finales du Comité sur les rapports de la Guinée-Bissau, de la Belgique, du Niger, de la Tunisie et de Saint-Vincent-et-les-Grenadines.
4. M me KARP (Rapporteur) résume les recommandations qui figurent dans toutes les observations finales, puis présente dans leurs grandes lignes les observations finales du Comité sur les rapports de la Guinée-Bissau, de la Belgique, du Niger, de la Tunisie et de Saint-Vincent-et-les-Grenadines.
Observations finales du Comité des droits de l’enfant : Guinée-Bissau (CRC/C/15/Add.177)
5. Les observations finales concernant le rapport initial de la Guinée-Bissau sont adoptées .
Observations finales du Comité des droits de l’enfant : Belgique (CRC/C/15/Add.178)
6. Les observations finales concernant le deuxième rapport périodique de la Belgique sont adoptées .
Observations finales du Comité des droits de l’enfant : Niger (CRC/C/15/Add.179)
7. Les observations finales concernant le rapport initial du Niger sont adoptées .
Observations finales du Comité des droits de l’enfant : Tunisie (CRC/C/15/Add.181/Rev.2)
8. Les observations finales concernant le deuxième rapport périodique de la Tunisie sont adoptées .
Observations finales du Comité des droits de l’enfant : Saint-Vincent-et-les-Grenadines (CRC/C/15/Add.184)
9. Les observations finales concernant le rapport initial de Saint-Vincent-et-les-Grenadines sont adoptées .
10. Le PRÉSIDENT présente dans leurs grandes lignes les observations finales du Comité sur les rapports du B é larus, de la Suisse, des Émirats arabes unis, de l’Espagne et des Antilles néerlandaises.
Observations finales du Comité des droits de l’enfant : B é larus (CRC/C/15/Add.180)
11. Les observations finales concernant le deuxième rapport périodique du Bélarus sont adoptées .
Observations finales du Comité des droits de l’enfant : Suisse (CRC/C/15/Add.182)
12. Les observations finales concernant le rapport initial de la Suisse sont adoptées .
Observations finales du Comité des droits de l’enfant : Émirats arabes unis (CRC/C/15/Add.183)
13. Les observations finales concernant le rapport initial des Émirats arabes unis sont adoptées .
Observations finales du Comité des droits de l’enfant : Espagne (CRC/C/15/Add.185)
14. Les observations finales concernant le deuxième rapport périodique de l’Espagne sont adoptées .
Observations finales du Comité des droits de l’enfant : Antilles néerlandaises (CRC/C/15/Add.168)
15. Les observations finales concernant le rapport initial des Antilles néerlandaises sont adoptées .
16. Le PRÉSIDENT indique que le Comité a ainsi adopté l’ensemble de son rapport sur sa trentième session.
CLÔTURE DE LA SESSION
17. Le PRÉSIDENT remercie tous ceux qui ont contribué au succès de la trentième session du Comité.
La séance est levée à 13 heures .
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