Convention relative aux droits de l'enfant

Distr. GÉNÉRALE CRC/C/SR.971 * 24 juin 2004 Original: FRANÇAIS

COMITÉ DES DROITS DE L’ENFANT

Trente-sixième session

COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA DEUXIÈME PARTIE (PUBLIQUE)**DE LA 971e SÉANCE

tenue au Palais Wilson, à Genève,le vendredi 4 juin 2004, à 10 heures

Président: M. DOEK

SOMMAIRE

ADOPTION DU RAPPORT DU COMITÉ SUR SA TRENTE-SIXIÈME SESSION

CLÔTURE DE LA SESSION

_______________

* Il n’a pas été établi de compte rendu analytique pour les 969e et 970e séances.

**Il n’a pas été établi de compte rendu analytique pour la première partie (privée) de la séance.

La deuxième partie (publique) de la séance est ouverte à 11 h 20.

ADOPTION DU RAPPORT DU COMITÉ SUR SA trente-sixième SESSION (CRC/C/140)

1.Le PRÉSIDENT invite les membres du Comité à examiner les chapitres I (Questions d’organisation et questions diverses), III (Coopération avec d’autres organes de l’ONU et autres institutions intéressées), IV (Future journée de débat général), V (Journée de débat général), VI (Méthodes de travail), VII (Observations générales) et VIII (Projet d’ordre du jour provisoire de la trente-septième session).

2. Les chapitres I ,III, IV, V, VI, VII et VIII sont adoptés.

3.Le PRÉSIDENT invite le Rapporteur à présenter la section B du chapitre II, intitulée «Examen des rapports présentés par les États parties en application de l’article 44 de la Convention», contenant les observations finales du Comité sur les rapports d’El Salvador, du Panama, du Rwanda, du Libéria, de la France, de Sao Tomé-et-Principe, du Myanmar, de la Dominique et de la République populaire démocratique de Corée.

4.Mme KHATTAB (Rapporteur) présente dans leurs grandes lignes les observations finales du Comité sur les rapports d’El Salvador, du Panama, du Rwanda, du Libéria et de la France.

Observations finales du Comité des droits de l’enfant: El Salvador (CRC/C/15/Add.232)

5.Les observations finales concernant le deuxième rapport périodique d’ El Salvador sont adoptées.

Observations finales du Comité des droits de l’enfant: Panama (CRC/C/15/Add.233)

6.Les observations finales concernant le deuxième rapport périodique du Panama sont adoptées.

Observations finales du Comité des droits de l’enfant: Rwanda (CRC/C/15/Add.234)

7. Les observations finales concernant le deuxième rapport périodique du Rwanda sont adoptées.

Observations finales du Comité des droits de l’enfant: Libéria (CRC/C/15/Add.236)

8.Les observations finales concernant le rapport initial du Libéria sont adoptées.

Observations finales du Comité des droits de l’enfant: France (CRC/C/15/Add.240)

9.Les observations finales concernant le deuxième rapport périodique de la France sont adoptées.

10.Le PRÉSIDENT présente dans leurs grandes lignes les observations finales du Comité sur les rapports de Sao Tomé-et-Principe, du Myanmar, de la Dominique et de la République populaire démocratique de Corée.

Observations finales du Comité des droits de l’enfant: Sao Tomé-et-Principe (CRC/C/15/Add.235)

11. Les observations finales concernant le rapport initial de Sao Tomé-et-Principe sont adoptées.

Observations finales du Comité des droits de l’enfant: Myanmar (CRC/C/15/Add.237)

12.Les observations finales concernant le deuxième rapport périodique du Myanmar sont adoptées.

Observations finales du Comité des droits de l’enfant: Dominique (CRC/C/15/Add.238)

13.Les observations finales concernant le rapport initial de la Dominique sont adoptées.

Observations finales du Comité des droits de l’enfant: République populaire démocratique de Corée (CRC/C/15/Add. 239)

14.Les observations finales concernant le deuxième rapport périodique de la République populaire démocratique de Corée sont adoptées.

15.Le PRÉSIDENT indique que le Comité a ainsi adopté l’ensemble de son rapport sur sa trente-sixième session.

CLÔTURE DE LA SESSION

16.Le PRÉSIDENT remercie tous ceux qui ont contribué au succès de la trente-sixième session du Comité.

La séance est levée à 12 h 30.

-----