Quatre-vingt-troisième session

10-28 octobre 2022

Point 2 de l’ordre du jour provisoire

Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux

Ordre du jour provisoire annoté

Ordre du jour provisoire

1.Ouverture de la session.

2.Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux.

3.Rapport de la Présidente sur les activités menées entre la quatre-vingt-deuxième et la quatre-vingt-troisième session du Comité.

4.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 18 de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes.

5.Suite donnée à l’examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 18 de la Convention.

6.Application des articles 21 et 22 de la Convention.

7.Moyens d’accélérer les travaux du Comité.

8.Activités menées par le Comité au titre du Protocole facultatif à la Convention.

9.Ordre du jour provisoire de la quatre-vingt-quatrième session du Comité.

10.Adoption du rapport du Comité sur les travaux de sa quatre-vingt-troisième session.

Annotations

1.Ouverture de la session

La quatre-vingt-troisième session du Comité pour l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes sera ouverte par la Présidente du Comité le 10 octobre 2022.

2.Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux

Aux termes de l’article 9 du Règlement intérieur, la première question inscrite à l’ordre du jour provisoire de chaque session est l’adoption de l’ordre du jour. Aux termes de l’article 7, l’ordre du jour provisoire de chaque session est établi par le Secrétaire général en consultation avec la présidence du Comité, conformément aux dispositions pertinentes des articles 17 à 22 de la Convention.

À sa quatre-vingt-deuxième session, le Comité a approuvé l’ordre du jour provisoire de la quatre-vingt-troisième session.

3.Rapport de la Présidente sur les activités menées entre la quatre-vingt-deuxième et la quatre-vingt-troisième session du Comité

La Présidente rendra compte au Comité des activités menées et des faits nouveaux survenus depuis la session précédente qui ont eu une incidence sur les travaux du Comité.

Documentation

Ordre du jour provisoire annoté (CEDAW/C/83/1)

4.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 18 de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes

Aux termes de l’article 18 de la Convention, les États parties s’engagent à présenter au Secrétaire général, pour examen par le Comité, un rapport sur les mesures d’ordre législatif, judiciaire, administratif ou autre qu’ils ont adoptées pour donner effet aux dispositions de la Convention et sur les progrès réalisés à cet égard. Les rapports doivent être présentés dans l’année suivant l’entrée en vigueur de la Convention dans l’État intéressé, puis tous les quatre ans, ainsi qu’à la demande du Comité.

À sa quatre-vingt-troisième session, le Comité examinera les rapports des États parties suivants : Arménie, Belgique, Finlande, Gambie, Honduras, Saint-Kitts-et-Nevis, Suisse et Ukraine.

En vertu de l’article 51 du Règlement intérieur, les États parties sont représentés aux réunions du Comité au cours desquelles leurs rapports sont examinés ; leurs représentant(e)s participent aux débats et répondent aux questions ayant trait aux rapports.

En vertu de l’article 49 du Règlement intérieur, à chaque session, le Secrétaire général fait savoir au Comité quels sont les États parties qui n’ont pas soumis les rapports prévus par l’article 18 de la Convention. En outre, il lui fournit périodiquement une liste des rapports soumis par les États parties, ainsi qu’une liste des rapports soumis par les États parties qui n’ont pas encore été examinés par le Comité.

Un groupe de travail de présession établit des listes de points et de questions concernant les rapports, qui sont transmises aux États parties avant les réunions au cours desquelles leurs rapports doivent être examinés. Le groupe de travail de présession pour la quatre-vingt-troisième session s’est réuni du 28 février au 4 mars 2022. Le Comité sera saisi de son rapport (CEDAW/C/PSWG/83/1).

Documentation

Rapports

Septième rapport périodique de l’Arménie (CEDAW/C/ARM/7)

Huitième rapport périodique de la Belgique, soumis selon la procédure simplifiée de présentation des rapports (CEDAW/C/BEL/8)

Huitième rapport périodique de la Finlande (CEDAW/C/FIN/8)

Sixième rapport périodique de la Gambie (CEDAW/C/GMB/6)

Neuvième rapport périodique du Honduras (CEDAW/C/HND/9)

Rapport valant cinquième à neuvième rapports périodiques de Saint-Kitts-et-Nevis (CEDAW/C/KNA/5-9)

Sixième rapport périodique de la Suisse, soumis selon la procédure simplifiée de présentation des rapports (CEDAW/C/CHE/6)

Neuvième rapport périodique de l’Ukraine, soumis selon la procédure simplifiée de présentation des rapports (CEDAW/C/UKR/9)

Listes de points et de questions

Arménie (CEDAW/C/ARM/Q/7)

Belgique (CEDAW/C/BEL/QPR/8)

Finlande (CEDAW/C/FIN/Q/8)

Gambie (CEDAW/C/GMB/Q/6)

Honduras (CEDAW/C/HND/Q/9)

Saint-Kitts-et-Nevis (CEDAW/C/KNA/Q/5-9)

Suisse (CEDAW/C/CHE/QPR/6)

Ukraine (CEDAW/C/UKR/QPR/9)

Réponses aux listes de points et de questions

Arménie (CEDAW/C/ARM/RQ/7)

Finlande (CEDAW/C/FIN/RQ/8)

Gambie (CEDAW/C/GMB/RQ/6)

Honduras (CEDAW/C/HON/RQ/9)

Saint-Kitts-et-Nevis (CEDAW/C/KNA/RQ/5-9)

5.Suite donnée à l’examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 18 de la Convention

Le Comité examinera les questions se rapportant à la suite donnée à ses observations finales.

6.Application des articles 21 et 22 de la Convention

Aux termes de l’article 21 de la Convention, le Comité peut formuler des suggestions et des recommandations générales fondées sur l’examen des rapports et des renseignements reçus des États parties. Ces suggestions et recommandations sont incluses dans le rapport du Comité à l’Assemblée générale, accompagnées, le cas échéant, des observations des États parties.

Aux termes de l’article 22 de la Convention, les institutions spécialisées ont le droit d’être représentées lors de l’examen de la mise en œuvre de toute disposition de la Convention qui entre dans le cadre de leurs activités, et le Comité peut les inviter à soumettre des rapports sur l’application de la Convention dans les domaines qui entrent dans le cadre de leurs activités.

Documentation

Rapports présentés par les institutions spécialisées des Nations Unies sur l’application de la Convention dans les domaines qui entrent dans le cadre de leurs activités

7.Moyens d’accélérer les travaux du Comité

Le Comité examinera les questions se rapportant à ses méthodes de travail.

8.Activités menées par le Comité au titre du Protocole facultatif à la Convention

La cinquante-quatrième session du Groupe de travail des communications présentées en vertu du Protocole facultatif à la Convention se tiendra à Genève, du 4 au 7 octobre 2022.

La vingt-troisième session du Groupe de travail chargé des enquêtes menées au titre du Protocole facultatif se tiendra à Genève, les 6 et 7 octobre 2022.

À sa quatre-vingt-troisième session, le Comité continuera de s’acquitter du mandat qu’il tient des articles 2 et 8 du Protocole facultatif à la Convention.

9.Ordre du jour provisoire de la quatre-vingt-quatrième session du Comité

Documentation

Ordre du jour provisoire annoté de la quatre-vingt-quatrième session (CEDAW/C/84/1)

10.Adoption du rapport du Comité sur les travaux de sa quatre-vingt-troisième session