NATIONS UNIES

E

Conseil économique et social

Distr.LIMITÉE

E/C.12/2005/L.230 juin 2005

FRANÇAISOriginal: ANGLAIS

COMITÉ DES DROITS ÉCONOMIQUES, SOCIAUX ET CULTURELSTrente‑cinquième sessionGenève, 7-25 novembre 2005Point 2 de l’ordre du jour provisoire

ORGANISATION DES TRAVAUX

Projet de programme de travail

Note du Secrétaire général

Le projet de programme de travail ci‑après de la trente‑cinquième session du Comité des droits économiques, sociaux et culturels a été élaboré par le Secrétaire général en consultation avec la Présidente du Comité conformément à la pratique établie, en tenant compte des articles pertinents du règlement intérieur du Comité. Il est prévu que le Comité, conformément au paragraphe 2 de l’article 61 du règlement intérieur, examinera les rapports des États parties présentés en vertu de l’article 16 du Pacte dans l’ordre dans lequel ils ont été reçus par le Secrétaire général.

L’ordre du jour annoté de la trente‑cinquième session du Comité est publié sous la cote E/C.12/2005/3.

Première semaine: 7 ‑11 novembre 2005

Lundi 7 novembre

30e séance

Point 1Adoption de l’ordre du jour

Point 2Organisation des travaux

Point 4Suite donnée à l’examen des rapports des États parties par le Comité

Point 5Relations avec les organismes des Nations Unies et les autres organes créés en vertu d’instruments internationaux

Point 7Présentation de rapports par les états parties conformément aux articles 16 et 17 du Pacte

31e séance

Point 3Questions de fond concernant la mise enœuvre du Pacte international relatif auxdroits économiques, sociaux et culturelsCommunications d’ONG

Mardi 8 novembre

32e et 33e séances

Point 6Examen des rapportsRapports initiauxSlovénie (E/1990/5/Add.62)

Mercredi 9 novembre

34e séance

Point 6Examen des rapportsRapports initiauxSlovénie (suite)

35e séance

Point 6Examen des rapportsTroisièmes rapports périodiquesAutriche (E/1994/104/Add.28)

Jeudi 10 novembre

36e et 37e séances

Point 6Examen des rapportsTroisièmes rapports périodiquesAutriche (suite)

Vendredi 11 novembre

38e et 39e séances

Point 6Examen des rapportsRapports initiauxOuzbékistan (E/1990/5/Add.63)

Deuxième semaine: 14 ‑18 novembre 2005

Lundi 14 novembre

40e séance

Point 6Examen des rapportsRapports initiauxOuzbékistan (suite)

41e séance

Point 6Examen des rapportsRapports initiauxBosnie-Herzégovine (E/1990/5/Add.65)

Mardi 15 novembre

42e et 43e séances

Point 6Examen des rapportsRapports initiauxBosnie-Herzégovine (suite)

Mercredi 16 novembre

44e et 45e séances

Point 6Examen des rapportsDeuxièmes rapports périodiquesLibye (E/1990/6/Add.38)

Jeudi 17 novembre

46e séance et

Point 6Examen des rapportsDeuxièmes rapports périodiquesLibye (suite)

47e séance

État ne présentant pas de rapport: San Marino

Vendredi 18 novembre

48e et 49e séances

Point 6Examen des rapportsAdoption des observations finales(séance privée)

Troisième semaine: 21 ‑25 novembre 2005

Lundi 21 novembre

50e et 51e séances

Point 3Questions de fond concernant la mise enœuvre du Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels:Adoption d’une observation générale surle paragraphe 1 c) de l’article 15 du Pacte (le droitde bénéficier de la protection des intérêts moraux et matériels découlant de toute production scientifique, littéraire ou artistique dont il est l’auteur)

Mardi 22 novembre

52e et 53e séances

Point 6Examen des rapports Adoption des observations finales(séance privée)

Mercredi 23 novembre

54e et 55e séances

Point 6Examen des rapportsAdoption des observations finales(séance privée)

Jeudi 24 novembre

56e et 57e séances

Point 6Examen des rapportsAdoption des observations finales(séance privée)

Vendredi 25 novembre

58e et 59e séances

Point 8Formulation de suggestions et de recommandations générales

Point 9Adoption du rapport

-----