Comité des droits des personnes handicapées

Sixième session

Genève, 19-23 septembre 2011

Ordre du jour provisoire et annotations, et programmede travail provisoire

Note du Secrétaire général *

1.La sixième session du Comité des droits des personnes handicapées se tiendra à l’Office des Nations Unies à Genève du 19 au 23 septembre 2011. La première séance aura lieu le lundi 19 septembre à 10 heures.

2.Conformément à l’article 8 du Règlement intérieur et en consultation avec le Président du Comité, le Secrétaire général a établi l’ordre du jour provisoire de la sixième session, que l’on trouvera ci-joint avec les annotations s’y rapportant.

3.Conformément à l’article 29 du Règlement intérieur, les séances du Comité sont publiques, à moins que le Comité n’en décide autrement.

Ordre du jour provisoire

1.Adoption de l’ordre du jour.

2.Questions d’organisation.

3.Rapport du Président sur les activités entreprises entre les cinquième et sixième sessions du Comité.

4.Adoption du rapport de la cinquième session du Comité.

5.Présentation de rapports par les États parties conformément à l’article 35 de la Convention.

6.Examen des rapports soumis par les États parties conformément à l’article 35 de la Convention.

7.Adoption de listes des points à traiter aux fins de l’examen des rapports des États parties.

8.Coopération avec les organismes des Nations Unies, les institutions spécialisées, les organisations de personnes handicapées et d’autres organes compétents.

9.Observations générales et journées de débat général.

10.Méthodes de travail du Comité.

11.Réunions futures.

12.Renforcement des organes conventionnels.

13.Questions diverses.

Annotations

1.Adoption de l’ordre du jour

Conformément à l’article 9 du Règlement intérieur du Comité (CRPD/C/4/2), l’adoption de l’ordre du jour constitue le premier point de l’ordre du jour de chaque session, sauf s’il y a lieu d’élire les membres du Bureau conformément à l’article 20. Le Comité peut réviser l’ordre du jour et, s’il y a lieu, ajouter, ajourner ou supprimer des points au cours d’une session, conformément à l’article 10.

2.Questions d’organisation

Au titre de ce point, le Comité examinera les questions relatives à l’organisation des travaux de la présente session, notamment l’adoption de son programme de travail, dont un projet est joint en annexe.

3.Rapport du Président sur les activités entreprises entre les cinquièmeet sixième sessions du Comité

Au titre de ce point, le Président présentera au Comité son rapport sur les activités entreprises entre les cinquième et sixième sessions.

4.Adoption du rapport de la cinquième session du Comité

Au titre de ce point, le Comité adoptera le rapport de sa cinquième session.

5.Présentation de rapports par les États parties conformément à l’article 35de la Convention

Au titre de ce point, le Comité se verra présenter une mise à jour sur les rapports soumis par les États parties conformément à l’article 35 de la Convention. Au moment de la publication du présent document, le Comité avait reçu les rapports initiaux ci-après, qui étaient en attente d’examen:

État partie	Attendu le	Reçu le	Cote
Argentine	2010	6 octobre 2010	CRPD/C/ARG/1
Australie	2010	3 décembre 2010	CRPD/C/AUS/1
Autriche	2010	2 novembre 2010	CRPD/C/AUT/1
Azerbaïdjan	2011	16 février 2011	CRPD/C/AZE/1
Chine	2010	30 août 2010	CRPD/C/CHN/1
•Hong Kong		30 août 2010	CRPD/C/CHN-HKG/1
•Macao		30 août 2010	CRPD/C/CHN-MAC/1
Costa Rica	2010	23 mars 2011	CRPD/C/CRI/1
El Salvador	2010	5 janvier 2011	CRPD/C/SLV/1
Espagne	2010	3 mai 2010	CRPD/C/ESP/1
Hongrie	2010	14 octobre 2010	CRPD/C/HUN/1
Mexique	2009	27 avril 2011	CRPD/C/MEX/1
Paraguay	2010	21 octobre 2010	CRPD/C/PRY/1
Pérou	2010	8 juillet 2010	CRPD/C/PER/1
République de Corée	2010	27 juin 2011	CRPD/C/KOR/1
Suède	2010	7 février 2011	CRPD/C/SWE/1

6.Examen des rapports soumis par les États parties conformément à l’article 35de la Convention

À sa sixième session, le Comité examinera le rapport initial de l’État partie suivant: Espagne.

Selon l’usage et conformément à l’article 41 du Règlement intérieur, le Secrétaire général a informé l’État partie concerné des dates auxquelles le Comité a prévu d’examiner son rapport. Les dates retenues pour l’examen du rapport sont indiquées dans le programme de travail provisoire joint en annexe.

7.Adoption de listes de points à traiter aux fins de l’examen des rapportsdes États parties

Le Comité adoptera des listes de points à traiter aux fins de l’examen des rapports initiaux présentés par le Pérou et la Chine.

8.Coopération avec les organismes des Nations Unies, les institutions spécialisées,les organisations de personnes handicapées et d’autres organes compétents

Le Comité examinera les moyens de renforcer encore sa coopération avec les organismes des Nations Unies, les institutions spécialisées, les organisations non gouvernementales, notamment celles qui œuvrent en faveur des personnes handicapées, et d’autres organes compétents, en vue de développer la promotion et la protection des droits des personnes handicapées. Les représentants de tels organismes, organes ou organisations pourront s’adresser au Comité au titre de ce point de l’ordre du jour.

9.Observations générales et journées de débat général

Le Comité examinera l’avancement des travaux des différents groupes de travail mis en place pour rédiger les projets d’observations générales qu’il a été convenu d’élaborer. À ce jour, le Comité a décidé de créer des groupes de travail sur l’accessibilité (art. 9) et sur la personnalité juridique (art. 12). Un autre groupe de travail a été chargé d’examiner l’accès aux transports publics et les politiques en matière de transport aérien, et il rendra compte de ses travaux au Comité, mais ces questions ne feront pas l’objet d’une observation générale.

Le Comité examinera également les thèmes qui seraient proposés par les membres pour de futures journées de débat général.

10.Méthodes de travail du Comité

Le Comité examinera ses méthodes de travail.

11.Réunions futures

Le Comité sera informé de tout fait nouveau concernant l’organisation de ses réunions à venir. Il examinera également l’organisation de ses travaux futurs.

12.Renforcement des organes conventionnels

Le Comité examinera les conclusions de la douzième réunion intercomités ainsi que celles de la vingt-troisième réunion des présidents des organes conventionnels et réfléchira aux questions qu’il pourrait souhaiter soulever à leur vingt-quatrième réunion. Il se verra présenter des informations actualisées sur la procédure de renforcement des organes conventionnels, en particulier sur les conclusions issues des différentes consultations qui ont été tenues au cours de l’année 2011 avec les États, la société civile et d’autres parties intéressées, et il passera en revue l’ensemble des propositions qui ont été faites à ce jour par ces diverses parties prenantes en vue de renforcer les organes conventionnels.

13.Questions diverses

Le Comité examinera, s’il l’estime nécessaire, toute autre question intéressant ses travaux.

Annexe

Programme de travail provisoire

Lundi 19 sept embre 2011	54 e séance 10 heures (publique)	Point 1	Adoption de l’ordre du jour
	Point 3	Rapport du Président sur les activités entreprises entre les cinquième et sixième sessions du Comité
	Point 2	Questions d’organisation: adoption du programme de travail
	Point 4	Adoption du rapport de la cinquième session du Comité
	Point 5	Présentation de rapports par les États parties conformément à l’article 35 de la Convention
	Point 8	Coopération avec les organismes des Nations Unies, les institutions spécialisées, les organisations de personnes handicapées et d’autres organes compétents
	55 e séance 15 heures (publique)	Point 9	Observations générales et journées de débat général
	Point 10	Méthodes de travail du Comité
		Point 13	Questions diverses
Mardi 20 septembre 2011	56 e séance 10 heures (publique)	Point 6	Examen des rapports soumis par les États parties: examen du rapport initial de l’Espagne
	57 e séance 15 heures (publique)	Point 6	Examen des rapports soumis par les États parties: examen du rapport initial de l’Espagne
Mercredi 21 septembre 2011	58 e séance 10 heures (privée)	Point 7	Adoption de listes des points à traiter aux fins de l’examen des rapports des États parties
	59 e séance 15 heures (privée)	Point 7	Adoption de listes des points à traiter aux fins de l’examen des rapports des États parties
Jeudi 22 septembre 2011	60 e séance 10 heures (privée)	Point 7	Adoption de listes des points à traiter aux fins de l’examen des rapports des États parties
	61 e séance 15 heures (privée)	Point 6	Examen des rapports soumis par les États parties: adoption des observations finales
Vendredi 2 3 sept embre 2011	62 e séance 10 heures (privée)	Point 12	Renforcement des organes conventionnels
	Point 2	Questions d’organisation
	63 e séance 15 heures (privée)	Point 13	Questions diverses
	Point 11	Réunions futures

Le Comité se réunira au Palais des Nations à Genève, dans la salle de conférence VII (située entre les bâtiments A et C).